Mentions légales

Informations générales

Le site Web INDSE Collège (ci-après, le «Site Web») appartient à l’école INDSE 2ème et 3ème Degrés de Bastogne, membre du Pouvoir Organisateur ELCAB. L’école INDSE 2ème et 3ème Degrés de Bastogne est située au 6 Place en Piconrue, 6600 Bastogne et immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0423.503.582.

Informations éditoriales

Le Site Web a été développé et publié par l’INDSE 2ème et 3ème Degrés.

Directeur de la publication : Carole Pierret
e-mail : carole.pierret@indse.be
Téléphone : 061/21.22.14

Design: l’agence madi&co – www.madiandco.com

Hébergement du site

Le site Web est hébergé par o2switch. o2switch est une société enregistrée et existante en vertu des lois françaises (numéro d’enregistrement Siret : 510 909 80700024), dont le siège social est: Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Il peut être joint par e-mail: support@o2switch.fr ou par téléphone: +334 44 44 60 40.

Conditions d'utilisation du site web

Le site Web de l’INDSE 2&3 de Bastogne présente les spécificités de l’école et ses projets. Tout utilisateur accédant et naviguant sur le Site Web accepte ces conditions d’utilisation et doit les respecter. Ces conditions d’utilisation ne s’appliquent pas aux modules intégrés dans le site Web permettant la communication avec des sites Web et des plates-formes tiers qui ont défini leurs propres conditions d’utilisation. Nous invitons tous les utilisateurs de ces modules à lire les conditions d’utilisation de leurs éditeurs respectifs. Ces conditions d’utilisation sont soumises à la loi belge, et tout litige, notamment ceux concernant leur application ou interprétation, sera soumis au tribunal compétent.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments et contenus composant le Site Web, y compris, mais sans s’y limiter, tous les logos, marques, photos, vidéos, textes, dessins, graphiques, présentations, etc., sont protégés en tant que propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, copie, adaptation, citation de tout ou partie de ce site web, à travers quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, est strictement interdite sauf autorisation préalable du titulaire des droits, c’est-à-dire l’INDSE 2&3 de Bastogne, sauf autorisation écrite contraire.

La disponibilité sur le Site Web de toute application, module permettant le téléchargement, l’impression, la copie, l’incorporation ou la récupération de tout contenu, et notamment de toutes vidéos, photos, documents ou présentation, vaut autorisation de l’INDSE 2&3 de Bastogne à l’utilisateur, limitée à la usage privé de l’utilisateur, à l’exclusion de toute utilisation commerciale, sauf mention contraire expresse dans l’application concernée.

Liens entre le site web et les sites externes

L’INDSE 2&3 de Bastogne décline toute responsabilité liée à tout lien trouvé sur un site externe et renvoyant au Site Web, et en aucun cas il ne sera considéré comme associé à tout contenu trouvé sur un tel site tiers en raison de la simple existence de ce lien. Le Site Web contient des liens redirigeant vers des sites Web associés et / ou tiers. L’INDSE 2&3 de Bastogne n’a aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut en aucun cas superviser leur contenu ou leurs conditions d’utilisation, notamment en matière de respect de la vie privée. En aucun cas l’INDSE 2&3 de Bastogne ne pourra être tenu pour responsable d’un quelconque dommage subi sur un site Internet vers lequel un de ses visiteurs Internet aurait été redirigé.

Utilisation des cookies

Nous utilisons des cookies et des technologies de suivi similaires pour suivre l’activité sur notre service et stocker certaines informations. Les technologies de suivi utilisées sont des balises et des scripts pour collecter et suivre des informations et pour améliorer et analyser notre service. Vous pouvez demander à votre navigateur de refuser tous les cookies ou d’indiquer quand un cookie est envoyé. Cependant, si vous n’acceptez pas les cookies, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser certaines parties de notre service. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.